(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 décembre 1995 par la société étrangère Smiths Medical ASD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602989.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.
Smiths Medical ASD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301854 - Publication au BOPI 2005-11-29
Inscription le 11 février 2003 - Changement de dénomination n°365572 - Publication au BOPI 2003-02-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Inscription le 9 juin 2004 - Changement de dénomination n°394207 - Publication au BOPI 2004-06-09
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Inscription le 26 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653113 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603231 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27